Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SEVIC SYSTEMS AG (société de droit allemand
/
CAR-DAYLIGHT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAR-DAYLIGHT
SEVIC SYSTEMS AG (société de droit allemand)

Numéro de dépôt :
3181330
Date de dépôt :
02/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/09/2012
CAR-DAYLIGHT de SEVIC SYSTEMS AG (société de droit allemand

Présentation de la marque CAR-DAYLIGHT

Déposée le 2 septembre 2002 par SEVIC SYSTEMS AG (société de droit allemand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CAR-DAYLIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-40 du 4 octobre 2002.

Le déposant est SEVIC SYSTEMS AG (société de droit allemand) domicilié(e) Postfach 2622, ,56516 NEUWIED,(Allemagne) - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CAR-DAYLIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAR-DAYLIGHT est expirée depuis le 2 septembre 2012.

SEVIC SYSTEMS AG (société de droit allemand a également déposé les autres marques suivantes : AUTO-DAYLIGHT , AUTO-DAY-LIGHT , CAR-DAY-LIGHT


SEVIC SYSTEMS AG (société de droit allemand) - Postfach 2622, ,56516 NEUWIED,(Allemagne) - Allemagne


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-06

Publication - Publication le 4 oct. 2002 au BOPI 2002-40

Ampoule électrique d'éclairage pour véhicule.